Cahiers de Méthodologie Juridique N°20

RÉTROSPECTIVE ET PERSPECTIVES DE RECHERCHE EN MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE

Les 20 ans de l’Atelier de Méthodologie Juridique de l’Université Paul Cézanne d’Aix-Marseille

 

 

TABLE DES MATIÈRES

Avant-propos, Jean-Louis BERGEL

I – METHODOLOGIE FONDAMENTALE 

Ébauche d’une définition de la méthodologie juridique, Jean-Louis BERGEL

Observations, Jean-Louis BERGEL

Le règne discret de l’analogie, Gérard CORNU

Rapport de synthèse (Les standards dans les divers systèmes juridiques), Philippe JESTAZ

II – MÉTHODOLOGIE LÉGISLATIVE

Pérennité, évolution ou désuétude des codes :  aspects de droit comparé, Camille JAUFFRET-SPINOSI

Les objectifs de la législation : approches diversifiées et complémentaires, Charles-Albert MORAND

Les définitions dans la loi et les textes règlementaires, Gérard CORNU

Le renvoi d’un texte à un autre, Nicolas MOLFESSIS

Dispositions transitoires e méthode législative, Jean-Louis BERGEL

Dispositions transitoires et droit pénal de fond, Sylvie CIMAMONTI

L’évolution législative ou l’irrésistible ascension d’un quatrième pouvoir, Charles-Albert MORAND

Suggestions pour une approche des méthodes d’intégration du droit communautaire au droit français (Droit des affaires, Droit international privé), Emmanuel PUTMAN

III – MÉTHODOLOGIE JURIDICTIONNELLE

Éléments de typologie des jugements à partir de l’idée de réalisation du droit, Jacques HÉRON (†)

Observations :

Brèves remarques sur les rapports entre la substance et la forme dans la pensée du Doyen Jacques HÉRON, Emmanuel PUTMAN

Sur l’impossibilité d’un principe de Stare Decisis, H. Patrick GLENN

Justice et modélisation (Essai de synthèse exploratoire), Jean-Louis BERGEL

Observations :

Perspectives de la modélisation des actes de procédure et des décisions de justice, Jean-Louis BERGEL

Référés spéciaux et droit commun, Béatrice GORCHS

Amélioration de la qualité de la justice : difficultés théoriques et pratiques, Sébastien RENAUD

Observations :

La qualité de la justice : état des lieux, Sébastien RENAUD

La concrétisation pragmatique des normes juridiques, Constantin STAMATIS

Observations, Jean-Yves CHÉROT

IV – MÉTHODES D’ENSEIGNEMENT DU DROIT

Brèves observations sur l’enseignement du droit et ses évolutions contemporaines dans les systèmes de droit romaniste et de Common law, Guy SCOFFONI

Observations

Enseignement du droit et « droit global », Guy SCOFFONI

L’enseignement du droit aux États-Unis : un reflet oblique de la méthodologie « common-law », Vivian GROSSWALD-CURRAN