Cahiers de Méthodologie Juridique N°8
NATURE ET RÔLE DE LA JURISPRUDENCE DANS LES SYSTÈMES JURIDIQUES
TABLE DES MATIÈRES
Préface, M’hamed EL HATIMI
Le processus de transformation des décisions de justice en normes juridiques, Jean-Louis BERGEL
PRÉSENTATION DE LA JURISPRUDENCE
La formalisation de l’évolution de la jurisprudence, Jacques FRÉMONT
Sur l’impossibilité d’un principe de stare decisis, Patrick GLENN
L’infériorité technique de la norme jurisprudentielle, Jacques HÉRON
La concrétisation pragmatique des normes juridiques, Constantin M. STAMATIS
L’approche systémique et le réalisme jurisprudentiel : un cas d’action du sous-système judiciaire des Communautés Européennes, Nikolaos INTZESSILOGLOU
Le précédent et le juge européen. Pour une structure des révolutions juridiques, Olivier DE SCHUTTER
La juridiction constitutionnelle et la jurisprudence, Heinrich SCHOLLER
Nature et rôle de la jurisprudence en droit parlementaire français, Alain DELCAMP
Histoire d’un revirement. Á propos de la responsabilité de l’État du fait des magistrats, Françoise LEURQUIN-DE-VISSCHER
LA JURISPRUDENCE ET LES DIVERS SYSTÈMES JURIDIQUES
The method by wich judges utilize legal principles announced in past cases, John P. ROONEY
The lack of justiciability as a problem in recognizing positive social and economic rights, P. John KOZYRIS
Rôle et nature de la jurisprudence. Le devoir (professionnel) de connaître la jurisprudence, Giovanna VISINTINI
Rôle de la jurisprudence dans la transformation du système juridique polonais contemporain, Tomasz GIZBERT-STUDNICKI et Zygmunt ZIEMBINSKI
Current methodological tendencies in German Court Decision-Making, Dirk BISCHOFF
ANALYSE INTERDISCIPLINAIRE DE LA JURISPRUDENCE
La jurisprudence constitutionnelle en Belgique, Henri SIMONART
Le rôle créateur et les limites de la jurisprudence en matière de droit des personnes et de la famille, spécialement en matière de procréation assistée, Philippe PEDROT
Jurisprudence et philosophie du droit, Valentin PETEV
L’utilisation de l’outil sociologique dans l’élaboration de la jurisprudence, Marie-Anne FRISON-ROCHE
Jurisprudence et histoire du droit. Considérations limitées et quelques peu impressionnistes en histoire du droit belge et français, Régine BEAUTHIER
RAPPORT DE SYNTHÈSE
Nature et rôle de la jurisprudence dans le système juridique, Paul ORIANNE