par adminCMJ | 5 Déc 2004 | Cahiers N° 19 - RRJ - 2004-5
Code civil et constitution CHÉROT Jean-Yves Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Laboratoire de théorie du droit EA 892 Télécharger au format...
par adminCMJ | 5 Déc 2004 | Cahiers N° 19 - RRJ - 2004-5
L’évolution du Code pénal français DI MARINO Gaëtan Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Centre de Recherches en matière pénale Ferdinand Boulan Télécharger au format...
par adminCMJ | 5 Déc 2004 | Cahiers N° 19 - RRJ - 2004-5
L’évolution du BGB en Allemagne. Les acteurs et leur méthodologie SONNENBERGER Hans-Jürgen Professeur Émérite à l’Université de Munich, Docteur honoris causa de l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III Télécharger au format...
par adminCMJ | 5 Déc 2004 | Cahiers N° 19 - RRJ - 2004-5
Méthode d’interprétation et longévité du Code civil CÔTÉ Pierre-André Université de Montréal Télécharger au format...
par adminCMJ | 5 Déc 2004 | Cahiers N° 19 - RRJ - 2004-5
Un « secret » de la pérennité du Code civil : l’ambiguïté des interprétations dans les débats préparatoires REVERSO Laurent Maître de Conférences à l’Université François Rabelais de Tours Télécharger au format...
par adminCMJ | 5 Déc 2004 | Cahiers N° 19 - RRJ - 2004-5
Le Code civil et le droit des personnes : préservation du principe généalogique DRAÏ Raphaël Professeur à la Faculté de Droit et de Science Politique, Université d’ Aix-Marseille III Télécharger au format...
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