par adminCMJ | 16 Jan 2000 | Cahiers N° 15 - RRJ - 2000-5
Système de gestion de la qualité et décision judiciaire : applicabilité de la norme ISO 9001 FORTIER Vincente Chargée de recherche au C.N.R.S., UMR 5815, Université de Montpellier I      Télécharger au format...
par adminCMJ | 16 Jan 2000 | Cahiers N° 15 - RRJ - 2000-5
Aspects pratiques, techniques et matériels de la modélisation POUSSIN Jean-Pierre Délégué à la COMIRCE du Ministère de la Justice      Télécharger au format...
par adminCMJ | 16 Jan 2000 | Cahiers N° 15 - RRJ - 2000-5
Jugement, signature, formule exécutoire AUBERT Jean Docteur en Droit – Président honoraire du Tribunal de commerce de Marseille      Télécharger au format...
par adminCMJ | 16 Jan 2000 | Cahiers N° 15 - RRJ - 2000-5
Un exemple de modélisation des décisions de justice dans le contentieux de la consommation : l’expérience du tribunal d’instance de Marseille PIETRI Françoise, ELLUL Laetitia Juges chargées du service du Tribunal d’Instance de Marseille et BRUSCHI...
par adminCMJ | 16 Jan 2000 | Cahiers N° 15 - RRJ - 2000-5
Modélisation : l’exemple du contentieux fiscal DUCHON-DORIS Jean-Christophe Conseiller à la Cour administrative d’appel de Marseille    Télécharger au format...
par adminCMJ | 12 Jan 2000 | Cahiers N° 15 - RRJ - 2000-5
La modélisation des arrêts de la Cour d’appel statuant en matière sociale ZAVARO Michel Président de Chambre à la Cour d’appel d’Aix-en-Provence et BOUTY Cédric Chargé d’enseignements à l’Université d’Aix-Marseille III –...
Commentaires récents